Accueil > Mentions Légales

Mentions Légales

Ce site est la propriété conjointe du CNRS/IN2P3 et du CEA/Irfu © CNRS-IN2P3/CEA-Irfu

Directeurs de la Publication
Laurent Vacavant (CNRS/IN2P3) et Anne-Isabelle Etienvre (CEA/Irfu)

Directrices de la Rédaction
Perrine Royole-Degieux (CNRS/IN2P3) et Sophie Kerhoas-Cavata (CEA/Irfu)

CNRS/IN2P3
CNRS, Centre National de la Recherche Scientifique
IN2P3, Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
3 Rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16
Tel : 01 44 96 40 00
Télécopie : 01 44 96 53 40

Centre de Calcul de l’IN2P3
Campus de la Doua
12-14 Bd Niels Bohr
69622 Villeurbanne Cedex
Pierre-Etienne Macchi
Tel : 04 72 69 42 10, Télécopie : 04 72 69 41 70

Clause de non responsabilité
La responsabilité du CNRS ou du CEA ne peut, en aucune manière être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle
Le site lhc-france.fr est une œuvre de création, propriété exclusive du CNRS et du CEA, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du CNRS ou du CEA issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site lhc-france.fr est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS et du CEA et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Dispense de déclaration à la CNIL
La dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s’applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.
Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des données traitées. La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, la vie professionnelle, les centres d’intérêts de la personne concernée, à l’exception des données dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes. Ces données peuvent être conservées pendant toute la durée nécessaire à la réalisation des finalités prévues et une mise à jour annuelle doit être prévue.
Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de l’utilisation ultérieure de ces données à des fins de communication ou d’information, et mises en mesure de s’y opposer.
Voir la Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.